PROCHAINE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu dans la salle du conseil le    

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• Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du mardi 28 juin 2022

• Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du mardi 29 mars 2022

• Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du mardi 8 février 2022

• Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du mardi 11 octobre 2022

• Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du vendredi 3 février 2023

• Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du mardi 21 mars 2023

• Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du mardi 11 avril 2023

• Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du jeudi 29 juin 2023

• Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du vendredi 22 septembre 2023

• Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du mardi 7 novembre 2023

• Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du vendredi 2 février 2024

• Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du mardi 12 mars 2024

• Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du mardi 2 avril 2024

• Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du jeudi 25 juillet 2024

• Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du vendredi 25 octobre 2024

• Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du mardi 4 février 2025

• Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du mardi 4 mars 2025

• Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du mardi 8 avril 2025

• Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du 18 juillet 2025

• Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du 20 novembre 2025

• Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du 6 février 2026

• Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du 10 mars 2026

• Compte-rendu réunion du Conseil Municipal du 20 mars 2026

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PRINCIPAUX ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX

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• Arrêté de campagne de chasse 2025-2026 et arrêté de destruction 

• Affiche CHASSE 2025/2026 et annexe

• Carte des périodes de CHASSE

• Affiche PÊCHE à la ligne en 2024 + affiche PÊCHE engins en 2024 + arrêté du 5 décembre 2023

• Grippe aviaire

• Arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées pour réaliser des prospections naturalistes

• Restrictions d'eau : arrêté d'abrogation ici

• arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées non closes pour réaliser des prospections botaniques dans le cadre des missions d’intérêt général du Conservatoire Botanique National du Massif Central,

• arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées non closes pour réaliser des inventaires zones humides dans le cadre du Contrat Territorial de la Loire Auvergno-bourguignonne

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PRINCIPAUX ARRÊTÉS DÉPARTEMENTAUX

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PRINCIPAUX ARRÊTÉS MUNICIPAUX

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ARRÊTÉ TEMPORAIRE

 - Travaux de traitement de la chaussée dans la commune de BILLY : ICI

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ARRÊTÉ PERMANENT :

 - obligation de déneigement, de traitement des trottoirs en cas de neige ou de gel, entretien des trottoirs et élagage des plantations : arrêté municipal ICI

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TRAVAUX D'ÉLAGAGE de l'année

RTE innove et met à disposition du grand public une carte interactive recensant les travaux de végétation prévus cette année.
Pour les consulter et voir quelles parcelles sont concernées, cliquez sur le lien suivant :

LIEN VERS LA CARTE
Vous trouverez en pièce jointe une notice expliquant l'utilisation de cet outil expérimental. 

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